Bruno Potier de La Varde


De: POTIER de la VARDE (Bruno, Jean, Marie)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle « Société POTIER DE LA VARDE-BUK LAMENT-ROBILLOT, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, Société Civile Professionnelle d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
28 Mai 202028/05/2020
De: Bruno Potier de La Varde
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancien président du Conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, nommé
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: Bruno Potier de La Varde
avocat, ancien président du Conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'état et à la Cour de cassation, nommé
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
IV. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Bruno POTIER de LA VARDE
Objet:
membre du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Potier de la Varde (Bruno, Jean, Marie)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 16 septembre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-09-16"
promotion
16 Avril 201716/04/2017
De: Potier de la Varde (Bruno, Jean, Marie)
président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Potier de La Varde (Bruno)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre des représentants désignés
par le comité de liaison interordres (CLIO)
II. - Suppléants
Remplace:M. Gaudet (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Bruno Potier de la Varde
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
la composition du jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation est fixée
I. - Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
21 Juin 200721/06/2007
De: Potier de la Varde (Bruno)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Bruno Potier de la Varde
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
renouvellement
27 Juillet 200127/07/2001
De: Potier de la Varde (Bruno)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Potier de La Varde (Bruno)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
nomination
16 Janvier 199316/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.